La valeur n’a pas la même signification pour tout le monde. Les entrepreneurs considèrent le revenu comme une valeur. Qu’il s’agisse d’un revenu mensuel ou du revenu d’une entreprise vendue, tout peut être utilisé. Leur équilibre économique et fiscal doit cependant être optimisé. Pour y parvenir, il existe différentes possibilités. La gestion des excédents de trésorerie, la prévoyance professionnelle, la répartition entre salaires et dividendes. Si vous n’êtes pas sûr de ce que vous devez faire, vous pouvez toujours contacter l’équipe de conseillers en patrimoine de Piguet Galland. Comme ils ont beaucoup d’expertise sur le sujet, il peut être bénéfique de les écouter avant de prendre une décision éclairée.

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Pour l’entrepreneur, la valeur dépend des revenus, générés mois après mois, et de la plus-value réalisée en cas de cession de l’entreprise. Ce sont ces capitaux qui alimentent le patrimoine. A ce titre, ils méritent d’être exploités au maximum de leur potentiel et développés dans une logique de résultats. En premier lieu, il s’agit d’analyser puis optimiser leur bilan économique et fiscal.

La prévoyance professionnelle, la gestion des excédents de trésorerie ou encore la répartition des revenus entre salaires et dividendes sont différents instruments qui facilitent cette optimisation. Le choix cornélien entre salaires et dividendes s’avère assez symptomatique des difficultés que peuvent rencontrer les entrepreneurs à effectuer les choix les plus pertinents. Beaucoup préfèrent les dividendes au motif qu’ils sont moins imposés et ne sont pas assujettis aux cotisations sociales. Or, le versement de dividendes réduit la part salariale et, avec elle, les cotisations au 2e pilier qui assurent le capitalretraite. Rappelons que les revenus assujettis aux cotisations AVS peuvent être assurés dans le cadre de la prévoyance professionnelle jusqu’à CHF 846’000, avec différentes options opportunités de défiscalisation, contrairement aux dividendes.

La prévoyance professionnelle octroie en effet des avantages indéniables. Les allègements fiscaux liés aux enveloppes des régimes obligatoire et hors obligatoire, et ce jusqu’à cinq ans après l’âge ordinaire de la retraite, se chiffrent vite en centaines de milliers de francs. Toutes les contributions versées peuvent en principe être déduites du revenu imposable. Par ailleurs, les actifs logés au sein du 2e pilier sont exemptés de toute imposition jusqu’à l’échéance des prestations. Au titre des contributions, figurent aussi bien les cotisations ordinaires que les rachats d’années, qui présentent l’avantage de se prêter à divers emplois. Ils offrent un recours intéressant dans la gestion des excédents de liquidités au moment de la cession de l’entreprise. Les autorités fiscales peuvent les requalifier en dividendes et les soumettre à l’impôt sur le revenu à hauteur de 60% du montant qui aurait dû être perçu sous cette forme. Pourquoi les négliger alors qu’il est possible, en amont, de passer ces excédents en salaires et de les neutraliser fiscalement en procédant à des rachats d’années? L’entrepreneur sensible à ces points anticipera les flux de capitaux qu’il est appelé à percevoir dans le temps. Il lui sera plus facile ainsi d’assurer une répartition idéale entre les capitaux qui assureront le train de vie et ceux qui constitueront son épargne-retraite. Il pourra aborder plus sereinement la préparation et la réalisation des projets de vie qui lui tiennent à cœur.

La gestion de patrimoine passe par cette figure imposée de planification financière qui permet de dégager des gains substantiels. Prenons un cas pratique. Marié et installé à Genève, Frédéric Chardonne, 51 ans, possède une agence de communication, inscrite en raison individuelle. Son revenu annuel s’élève à CHF 280’000. Pour l’essentiel, son patrimoine se compose d’un appartement, dont la valeur vénale avoisine les Comment générer de la valeur? CHF 1’200’000, d’un plan de prévoyance professionnelle et d’un portefeuille titres, composé essentiellement de fonds d’actions européennes, valorisé à CHF 750’000. Le plan de prévoyance assure les salaires jusqu’à CHF 126’900 et le portefeuille Actions se nourrit des revenus du travail. L’analyse patrimoniale qui accompagne la planification financière laisse apparaître de sérieuses failles dans l’agencement du patrimoine, à commencer par la raison sociale de l’entreprise. Sa valeur comptable est de CHF 750’000, mais le prix de cession pourrait approcher les CHF 2 millions. Si la 2e Réforme de l’Imposition des Entreprises a apporté quelques améliorations depuis 2011 pour ce genre de situations, il subsiste une fiscalité non négligeable sur la plus-value réalisée. Considérée comme un revenu, elle est également soumise aux cotisations AVS à hauteur de 9,65 %. La vente d’actions n’étant pas imposée en principe, notamment si la restructuration remonte à plus de 5 ans, la transformation en Sàrl ou SA est donc recommandée. Ensuite, plutôt que d’alimenter le portefeuille titres avec des salaires imposés en amont, il s’avère plus avantageux de mettre en place un plan de prévoyance complémentaire. Il rassemble des bonifications annuelles d’environ CHF 35’000 et de rachats à concurrence de CHF 100’000 par an sur 11 ans. Le gain fiscal net cumulé atteint alors près de CHF 500’000. Avec la mise en place de ce nouveau programme, les capitaux de prévoyance disponibles à la retraite, à horizon 2027, passent de CHF 1,1 million à plus de CHF 2,7 millions.

Voilà le résultat concret auquel peut aboutir ce travail de planification. En l’accomplissant, l’entrepreneur se consacre surtout à bien capter l’essentiel de la valeur qu’il est amené à créer tout au long de son parcours professionnel.

Si votre situation patrimoniale soulève des questions auxquelles vous n’arrivez pas à répondre ou que vous souhaitez bénéficier de notre expertise avant de faire des choix éclairés, l’équipe de conseil patrimonial de Piguet Galland se tient à votre disposition pour un diagnostic en privé.